Toute commande passée sur le site implique obligatoirement l’acceptation sans réserve des présentes CVG et renonciation aux éventuelles conditions générales d’achat du Client
Les présentes CVG régissent la vente par le Vendeur à ses Clients des produits disponibles sur le Site
Le Client est clairement informé et reconnaît que les présentes CVG régissent toute commande passée sur le Site par un Client en vue de l achat d’un Produit.
Le Client devra lire attentivement les présentes CVG et de les accepter, avant de procéder au paiement d’une commande de Produits passées sur le Site. Les présentes CVG sont référencées en bas de chaque page du Site au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer commande.
Le Client s’engage à lire les CVG à chaque nouvelle commande, la dernière version des CVG s’appliquant à toute nouvelle commande de Produits.
En cliquant sur le bouton pour passer commande puis sur le second pour confirmer la commande, le Client reconnait avoir lu, compris et accepté les CVG SANS LIMITATION NI CONDITION
Après en avoir pris connaissance, sous sa seule responsabilité et en fonction de ses propres besoins, le Client porte son choix sur le ou les Produits faisant l’objet de sa commande
La responsabilité du Vendeur ne pourra être retenue d’aucune manière à ce titre.
La disponibilité des Produits est affichée sur le site. Sauf indication express contraire sue le Site.
1 Photos non contractuelles
Le Client accepte qu’il y ait des variations de teinte sur les matières
Le Client admettra sur les produits la présence de défauts moteurs, invisibles dans l’usage normal du Produit
Les couleurs visibles sur l’écran du Client ne sont pas contractuelles et ne sont en aucun cas celles restituées
2 La procédure de commande
Les commandes de Produits sont directement passées sur le Site
Le client devra sélectionner le ou les produits en cliquant sur les Produits concernés
choisir la quantité souhaitée ou le cas échéant les caractéristiques du produit souhaité pour les produits sur commande
Un fois la sélection réalisée la commande est placée dans le panier. Il peut y ajouter autant de produits qu’il le souhaite
Concernant les produits pour lesquels des options sont disponibles , ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées
Les commandes passées doivent comprendre touts les informations nécessaires à leur traitement
La commande sera validée définitivement à compter du paiement intégral du prix des Produits commandés, en principal et accessoires étant précisé que la vente conclue entre le Vendeur et le Client sera toutefois soumise à la condition que le Produit soit disponible.
La commande sera annulée s’il s’avérait que le Client n’avait pas réglé totalement ou partiellement d’autres commandes précédentes passées sur le Site
Le Client doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la Livraison, en particulier l’adresse exacte de Livraison ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de Livraison.
2.2 Modification de la commande
En cas d’erreur sur la commande, constatée par le Client lui-même, lors de la réception de sa confirmation de commande, il doit en informer sans délai le Vendeur (dans l’heure qui suit sa commande). Aucune modification ne pourra être prise en compte après la mise en production
Toute modification d une commande pour quelque raison que se soit, ne peut avoir lieu qu’après l’accord express du Vendeur
2.3 Annulation de la commande
Aucune annulation de commande ne peut avoir lieu dès lors que la commande a été traitée par le Vendeur.
Le site se réserve le droit d’annuler toute commande aux motifs suivants:
la fabrication demandée peut faire l’objet de poursuites par acte manifestement raciste, xénophobe, glorifiant la violence ou autre acte anticonstitutionnel
le produit présent un caractère sexiste, ou n’observe pas les valeurs éthiques reconnues ou est pour d’autres raison assimilés comme contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public
le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande pour des raisons de contraintes techniques ne lui permettant pas d’assurer la fabrication du Produit commandé
Le Vendeur peut annuler toute commande qui présente une erreur de prix conformément aux présentes Conditions Générales
3 Disponibilité du produit
L’indisponibilité d’un Produit est en principe concerné. Les Clients peuvent également être informés du réassort d’un Produit par le Vendeur.
En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, le Vendeur s’engage à informer le Client sans délai si le Produit est indisponible.
4 Echange, retour et rétractation
L’ensemble de mes produits n’entre pas dans le cadre de la garantie des produits pouvant être échangés ou retournés
Le Client ne pourra en aucun cas prétendre à l’exercice d’un quelconque droit de rétractation pour les commandes de tous les produits car uniques , personnalisé ou confectionnés sur commande
5 Délai d’expédition
Les délais pour préparer une commande de produits en stock sont ceux indiqués sur le Site .Ces délais s’entendent en dehors des week-end et jours fériés
Un message électronique sera adressé au Client au moment de l’expédition de la commande à condition que l’adresse mail figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte
5.2 Délai et frais d’expédition
Au cours du processus de commande, le Vendeur indique au Client les délais et les formules d’expédition possibles pour les produits achetés. Les coûts d’expédition sont calculés en fonction du mode de livraison. Le montant de ces coûts sera dû par le Client en sus du prix des Produits achetés. L des délais et des frais de livraison est détaillée sur le Site.
6 Problème de livraison
Il appartient au Client de vérifier les Produits livrés au moment de leurs Livraisons
Le Client doit contrôler la marchandise à réception et en présence du livreur. En cas de colis défectueux ou de marchandises non conformes ou défectueuses, le Client doit refuser la réception en bonne et due forme de la commande effectuée
En cas de produits manquants, détériorés ou non conformité apparente, le Client devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception des Produits
A défaut, le Client est réputé avoir accepté les produits sans réserve.
Le délai de Livraison indiqué lors de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garantie
Par voie de conséquences, tout retard dans la mise à disposition des produits ne pourra donner lieu au profit di Client à
l’annulation de la commande
l’allocation de dommages et intérêts
l’allocation de pénalités.
Le Client devra fournir toue justification quant à la réalité des défauts constatés, le Vendeur se réservant le droit de procéder directement ou indirectement à toute constatation et vérification sur place. A défaut le Client est réputé avoir accepté les Produits sans réserve.
7 Responsabilité
Sauf dispositions d’ordre publics contraires, le Vendeur ne sera responsable de la survenue de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant directement ou indirectement de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation des Produits et notamment:
le Vendeur ne sera pas responsable de la survenance de tout dommage spécial, indirect ou incident tels que notamment baisse de production, perte de profits et cela même si le Client a été averti de la possibilité de la survenance de tels dommages
ou perte,
le Vendeur ne sera pas responsable de cas de perte ou de destruction de tout bien, dommage ou dépenses ayant pour origine directe ou indirecte l’utilisation, la mauvaise utilisation ou l’incapacité du Produit par le Client et cela de façon indépendante ou en combinaison avec un autre produit,
le Vendeur ne sera pas responsable an cas de perte commerciale de quelle que nature qu’elle soit,
le Vendeur ne sera en aucun cas tenu de fournir un matériel de remplacement
En aucun cas la responsabilité contractuelle du Vendeur, telle qu’elle pourrait être engagée en application des présentes CVG ne saurait excéder le montant des sommes payées ou restant à payer par le Client pour l’achat du Produit en cause.
8 Force Majeure
La responsabilité du Vendeur ne pourra être mise en œuvre si la non exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations de l’une de ses obligations décrites dans CVG découle d’un cas de Force Majeure
Par Force Majeure on entend toute cause étrangère, prévisible ou pas, de nature irréversible ou dont les effets modifieraient substantiellement l’équilibre économique de la vente pour le Vendeur.
Les éléments de grève, lock-out, incendie, inondation, émeute, guerre, pénurie de combustibles, d’énergie, de transports de matériels, de produits nécessaires aux fabrications du Vendeur, etc… sont tenus pour un cas de Force Majeure, même s’ils sont que partiels et quelle qu’en soient la cause.
Par le biais du contrat qu’il conclue avec le Vendeur, matérialisé notamment par la commande, le Client n’acquière aucun droit sur les marques ou autres produits de propriété industrielles qui nous reviennent.
Toute commande impliquant une prestation de création de la part du Vendeur au sens du Code la Propriété Intellectuelle demeure l’entière propriété du Vendeur.
Le Vendeur n’est pas tenu de mettre à disposition du Client des données ou autres produits intermédiaires
9 Propriété intellectuelle
Tous les éléments visuels et sonores du Site , y compris la technologie sous jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Vendeur. Toute personne qui édite un Site web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers le Site doit demander l’autorisation du Vendeur par écrit.
Cette autorisation de Vendeur ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande du Vendeur. Les liens hypertextes vers le Site qui utilisent des techniques tels que le cadrage ( framing interdit)ou l’insertion par des liens sont strictement interdits (in-line linking interdits)
10 Modification des CVG
Les présentes CVG s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le Site, tant que le Site est disponible en ligne
Les présentes CVG pourront être mise à jour, modifications qui sera datées
Il est toutefois précisée que les CVG applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Ainsi les modifications ne s’appliqueront pas aux produits déjà achetés.